Par un beau jour de juin, vous avez accepté l'invitation à déjeuner de vos beaux-parents. Barbecue promis et dûment exécuté.
Vous avez goûté de ce petit rosé du Var affriolant, qui précèdait un autre digne représentant de l'école tropézienne bientôt suivi de son jumeau ; avant qu'on ne réveille la noblesse varoise pour accompagner - faute d'accord, mais vous passez - les fromages.
Toujours est-il qu'il est bientôt seize heures, et il faut repartir pour accomplir son devoir électoral, toute chamaillerie familiale bue. Votre femme conduit ; vous someillez presque, les jambes légères et les tempes lourdes.
Vous voilà devant l'isoloir. Vous comptiez voter pour le Parti socialiste. Mais la griserie sollicite votre créativité politique.
- Ma foi, Perdu pour perdu, glissons dans une enveloppe le bulletin polisson de cette Edwige Curtet aux formes toutes républicaines.
Chose faite, vous avouez à votre épouse la trahison. Et souffrez de son juste courroux le temps de vous assoupir tout habillé.
20 heures sonnent. Gueule pâteuse, vous ouissez les promesses d'une catastrophe électorale pour le Parti socialiste. Minuscule cheville ouvrière du désastre, vous vous avisez que peut-être, l'ivresse pourrait être invoquée pour modifier votre vote. Et vous précipitez vers le bureau qui s'endort sous le vol agacé d'une grosse mouche.
Votre argumentation juridique est en place :
1. - L'article L. 2 du Code électoral prévoit que :
Sont électeurs les Françaises et Français âgés de dix-huit ans accomplis, jouissant de leurs droits civils et politiques et n'étant dans aucun cas d'incapacité prévu par la loi.
Au rang des cas d'incapacité prévus par la loi, l'insanité d'esprit.
2. - L'article 489 du Code civil dispose que :
Pour faire un acte valable, il faut être sain d'esprit. Mais c'est à ceux qui agissent en nullité pour cette cause de prouver l'existence d'un trouble mental au moment de l'acte.
L'insanité d'esprit peut être caractérisé par l'état alcoolique, ce dont votre épouse témoignera. De plus, un éthylomètre de qualité assurera aisément une présomption solide à n'importe quel juge.
L'exercice du droit de vote est une manifestation de volonté destinée à produire un effet de droit : un "acte juridique" au sens de l'article 489 du Code.
Bref, vous n'aviez pas, au moment du vote, tout votre esprit, ce qui vous privait de la qualité d'électeur et interdisait que vous glissiez l'enveloppe du plaisir frivole dans l'urne de la dignité républicaine.
Est-ce à dire que la personne en état d'ébriété pourrait aisément troubler le bon déroulement du scrutin ?
C'est sans compter sur les pouvoirs extraordinaires confiés au président du bureau par l'article R. 49 du Code électoral :
Il ne peut pour autant priver l'électeur de son droit de vote. Il faudra revenir une fois apaisée la griserie.
Aussi bien pourrez-vous, comme tant d'autres avant vous, glisser dans l'urne le produit amer d'un soleil chaud de juin, d'un vin rosé un peu traître, et d'une âme empreint d'un vice que seul révèle le secret de l'isoloir.
Cette histoire m'a été inspiré par la lecture du Code électoral mis à disposition dans tous les bureaux de vote et en ma qualité es assesseur qu'une période de forte abstension m'a fait parcourir .