C’est l’une de ces propositions dont on ose croire qu’elle ne vivra pas plus que le temps d’une vive polémique politique. Un amendement présenté par le porte-parole de l’UMP, Frédéric Lefebvre (qui aime décidément attirer sur lui les foudres de l’opposition), rejeté lundi soir en commission des affaires sociales, pourrait, selon le souhait de son promoteur, être quand même présenté devant les députés. L’idée fait écho au postulat présidentiel « travailler plus pour gagner plus ». Un slogan qui résonne désormais étrangement, sur fond de crise et de montée du chômage. Travailler plus, alors que pour des millions de Français, il s’agit simplement de travailler, et surtout de ne pas gagner moins !
On permettrait, cette fois, à des salariés en congé maladie ou en congé maternité de continuer à travailler, de chez eux, pour leur entreprise. Volant au secours de Frédéric Lefebvre, Xavier Bertrand, le secrétaire général de l’UMP, a expliqué qu’il ne s’agissait pas d’imposer cette « idée nouvelle », bien sûr, mais de la réserver à ceux qui le désirent, de respecter le « libre choix des salariés ». Si le monde du travail n’est pas toujours la jungle que décrivent certains, il n’est pas non plus un club de bienfaisance. Comment croire au parfait « libre choix » des salariés, dans un environnement économique où les places se font chères et les exigences de rentabilité rudes ? Que l’on sache, congé maladie ou congé maternité – comme le repos hebdomadaire du dimanche, d’ailleurs – ne sont pas des luxes mais répondent à des besoins. On ne peut, par exemple, se féliciter du nombre d’enfants en France et imaginer de rogner sur le congé maternité.
Le travail a une valeur, un sens, une utilité, mais il n’est pas le tout de la vie humaine. La société, et l’entreprise elle-même, ont tout à gagner, s’il est permis aux salariés de préserver l’équilibre entre toutes les dimensions de leur vie. De plus en plus, les outils modernes de communication (ordinateur, téléphone…) effacent les frontières entre vie privée et vie professionnelle : où s’arrête le bureau, où commence la maison ? Au risque de l’empiétement réciproque. Évitons, même pour le plaisir d’agiter des « idées nouvelles », d’ajouter à la confusion des temps !
Le rapporteur UMP du texte Jean-Frédéric Poisson ainsi que les députés de la majorité et de l'opposition se sont prononcés contre la disposition lors de son examen en commission des Affaires sociales, a-t-on indiqué de même source.
Ce rejet laisse présager d'un vote similaire lors de l'examen de cet amendement dans l'hémicycle, probablement mercredi.
La disposition de M. Lefebvre intervient dans le cadre de la discussion sur la proposition de loi UMP sur le prêt de main d'oeuvre entre entreprises, qui a débuté lundi soir à l'Assemblée nationale. Le texte de M. Poisson vise à assouplir les règles de prêt de main d'oeuvre, au nom des "chances de l'emploi".
M. Lefebvre entend "permettre aux salariés qui en feraient la demande de maintenir une activité par la voie du télétravail dans certains cas où leur contrat est normalement suspendu", selon l'exposé des motifs de son amendement.
"L'intérêt de la poursuite du contrat de travail est évident pour le salarié à qui elle permettrait, au minimum, de maintenir sa rémunération, à nombre d'heures de travail effectuées équivalent", détaille l'exposé des motifs.
"L'employeur pourrait également être incité à encourager le passage au télétravail en se voyant offrir une réduction de charges sociales, financée par les économies réalisées par la caisse d'assurance maladie, qui n'aurait plus à verser d'indémnité au télétravailleur", lit-on également.
Le passage au télétravail serait "de droit pour le salarié" sauf si l'employeur démontre que l'activité ne peut se poursuivre que dans les locaux de l'entreprise.
Un avis médical favorable serait requis et, en cas de congé maternité, le contrat de travail serait "nécessairement suspendu" pendant une période de huit semaines.
"C'est tout simplement hallucinant ! Les principes ainsi bafoués remontent à la fin du XIXe siècle", a déclaré dans l'hémicycle à propos de l'amendement Lefebvre le socialiste Alain Vidalies en défendant une motion de procédure, finalement rejetée.
"Bien entendu, c'est toujours à l'abri du volontariat du salarié que vous avancez ces régressions majeures. Les salariés doivent être volontaires pour travailler le dimanche, volontaires pour le prêt de main-d'oeuvre et maintenant volontaires pour continuer à travailler même s'ils sont malades", a-t-il ajouté.
"Cette démarche est la négation même du lien de subordination qui est la raison même de l'existence du code du travail", a estimé M. Vidalies.
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